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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://altios.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SARL Altios – Capital social de 74.000€ – Numéro de TVA: FR15423786599 – 22 Rue de la Pépinière, 75008 Paris, France

Responsable publication : Patrick FERRON – info@altios.com
Webmaster : Justine DUCASTELLE – info@altios.com
Hébergeur : ovhcloud.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – https://www.ovhcloud.com/fr/contact/ 
Délégué à la protection des données : Sarra JOUGLA – dpo@altios.com

Il est rappelé que toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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